Conditions Générales de Vente

 
La Caverne des 4 Pattes
E.U.R.L. au capital social de 300 €
Dont le siège social est situé au : 2 rue des Cistes – 30420 Calvisson
Immatriculée au Registre du Commerce et des Société de Nîmes sous le N° 844 048 009
N° SIRET : 844 048 009 00014
 
Les présentes Conditions Générales de Vente sont valables pour toute commande passée à compter du 20.01.2019.
Article 1
Acceptation des Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations commerciales entre La Caverne des 4 Pattes et son client qui déclare les accepter sans réserve. Elles s’appliquent pendant toute la durée de leur mise en ligne sur le site Internet. Le client reconnaît avoir pris connaissance, avant paiement, des Conditions Générales de Vente énoncées sur le site www.lacavernedes4pattes.fr.
L’acceptation des Conditions Générales de Vente se matérialise lors du passage de la commande, en cochant la case « j’accepte les Conditions Générales de Vente ». Ces  Conditions Générales de Vente prévaudront sur toute autres conditions figurant dans tout autre document, sauf accord préalable de La Caverne des 4 Pattes.
Article 2
Produits mis en ligne
Afin de connaître les caractéristiques précises de chaque produit, le client doit se reporter à la fiche produit correspondante. En cas de rupture momentanée de stock, la mention « Rupture de stock » apparaitra devant l’image du produit. Néanmoins, le simple fait d’ajouter un produit dans le panier ne vaut pas validation de la commande car le produit peut être en rupture de stock entre le moment de l’ajout dans le panier et la validation de la commande par le Client.
En cas d’indisponibilité du produit après la passation de la commande sur le site, La Caverne des 4 Pattes s’engage à informer le client et à lui proposer un produit similaire à un prix équivalent sous réserve de l’existence et de la disponibilité d’un produit de substitution.
Dans le cas où le client refuse la proposition faite par La Caverne des 4 Pattes, celle-ci :
–  déduira le prix du produit indisponible du montant total de la commande en cas de commande de plusieurs articles,
– annulera la commande et procédera au remboursement du client, si la commande ne porte que sur ce seul article indisponible.
Article 3
Compte Client
Lors de la première connexion, le Client doit créer un compte avec un identifiant et un mot de passe, qu’il pourra modifier à tout moment.
Certaines informations sont nécessaire à La Caverne des 4 Pattes afin de pouvoir traiter la commande : Civilité, nom, prénom, adresse, code postal, ville, pays, e-mail, numéro de téléphone.
Lorsque tous les informations sont enregistrées et validées, La Caverne des 4 Pattes envoie un courrier électronique au client comprenant les identifiants de connexion relatives aux informations fournies.
En cas de perte ou d’oubli du mot de passe, le client peut se rendre dans la rubrique « mon compte » puis « mot de passe oublié » et saisir son adresse électronique. Le client recevra son mot de passe à l’adresse électronique liée à son compte client.
 
Article 4
Commande
La commande peut être réalisée :
Passation de la commande :
  • le client sélectionne les produits et quantités souhaités et les ajoute au panier
  • le client choisit son mode de livraison et prend connaissance des modalités et des frais de livraison
  • le client choisit son mode de paiement : carte bancaire, chèque bancaire, virement bancaire
Avant de procéder au paiement, le client visualise un récapitulatif des informations de sa commande
afin de vérifier celles-ci.
Dès vérification des données saisies, le client peut valider sa commande en cochant la case « J’ai lu et j’accepte les  Conditions Générales de Vente et j’y adhère sans réserve » puis valide sa commande en cliquant sur l’icône « Valider la commande et procéder au paiement ».
Après validation de la commande du client, La Caverne des 4 Pattes confirme au client le détail de sa commande, les caractéristiques essentielles du ou des produit(s), le prix TTC, les modalités de livraison, le délai et les frais de livraison ainsi que le mode de paiement, par courrier électronique envoyé à l’adresse de messagerie renseignée par le client.
La commande sera ferme et définitive à réception par La Caverne des 4 Pattes du paiement du prix des marchandises comme indiqué ci-après.
La Caverne des 4 Pattes se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client en cas de violation par ce client de ses obligations contractuelles au titre de cette commande et/ou de la commande précédente.
Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la Caverne des 4 Pattes ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
Article 5
Prix
Le prix indiqué par la fiche produit de chaque article ne comprend pas les frais de livraison qui est indiqué dans le récapitulatif de mon panier. Les prix sont affichés en euros et Toutes Taxes Comprises.
Dans le récapitulatif de mon panier, le prix total est le prix définitif exprimé Toutes Taxes Comprises et incluant la TVA. Ce prix comprend le prix des articles et la participation aux frais de livraison.
Article 6
Offre promotionnelles
Le client peut bénéficier de bons ou de codes de réductions promotionnels qui lui auront été délivrés par La Caverne des 4 Pattes.
Il en est de même pour les offres fidélités et / ou de parrainage.
Pour utiliser son bon de réduction, le client doit saisir le code qui lui a été communiqué dans le champ «Bon de réduction » sur la page « Panier ».
La durée de validité du bon de réduction est indiquée au préalable sur le support sur lequel il est communiqué.
Article 7
Paiement
  • Carte Bancaire : La Caverne des 4 Pattes accepte les cartes bancaires Visa, Mastercard, le paiement par carte bleue électronique (e-card). La carte bancaire doit être émise en France par une banque domiciliée en France Métropolitaine,
    Le paiement s’effectue sur les serveurs bancaires sécurisés de notre partenaire (Banque Populaire). Ceci implique qu’aucune information bancaire concernant le client ne transite via le site. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé.
    Les coordonnées de la carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la Banque. La Caverne des 4 Pattes n’a, en aucun cas, accès à ces coordonnées et ne les garde pas sur ses serveurs. C’est pourquoi le client doit renseigner les cordonnées de la carte à chaque nouvelle commande sur le site.
  • Chèque bancaire : La Caverne des 4 Pattes accepte le paiement par envoi d’un chèque bancaire émis par une banque domiciliée en France métropolitaine dès lors que le montant de la commande ne dépasse pas 150 euros.
    La commande du client est alors réservée pendant 7 jours. Au-delà de ce délai, sans réception du chèque, La Caverne des 4 Pattes annulera la commande.
    La commande ne sera expédiée qu’après encaissement du chèque du client et crédit de la somme sur le compte bancaire de La Caverne des 4 Pattes.
  • Le paiement par virement doit être émis en euros à partir des coordonnées bancaires de La Caverne des 4 Pattes communiquées au moment de la commande et confirmé par l’email reçu par le client suite à la commande.
    En cas de paiement par virement, la (les) produit(s) commandé(s) ne sera (seront) expédiée(s) qu’à compter de la bonne réception du règlement par La Caverne des 4 Pattes.
La commande est ferme et définitive lorsque le compte bancaire de La Caverne des 4 Pattes est crédité du montant de la commande.
Dans le cas de contrôles anti-fraude ayant pour but de sécuriser les transactions de ses clients, La Caverne des 4 Pattes sera en droit de demander au client de fournir un ou plusieurs justificatifs de domicile et/ou copie de carte d’identité par e-mail ou par courrier avant de valider la commande.
A défaut de la réception de ces pièces ou si celles-ci ne permettent pas d’identifier de manière certaine l’identité de l’auteur de la commande et la réalité de sa domiciliation, La Caverne des 4 Pattes se réserve le droit de ne pas accepter la commande.
La Caverne des 4 Pattes se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande dans les cas suivants :
– Lorsque la commande émane d’un client qui n’a pas réglé totalement ou avec lequel un litige de paiement est en cours de traitement,
– En cas de refus d’autorisation de paiement de la part des organismes financiers,
– En cas de rejet du chèque bancaire de la part des organismes financiers,
– En cas de problème concernant la commande reçue, en cas de commande incomplète, de problème prévisible concernant la fourniture du produit, ou en présence d’une procédure de retrait engagée concernant un ou plusieurs des produits commandés.
La Caverne des 4 Pattes en informera le client par courrier électronique.
  • Virement bancaire : Sont exclusivement acceptés les virements en euros. Les coordonnées bancaires apparaissent en choisissant ce mode de paiement lors de la validation de le commande : Visualiser le RIB de la société.
    Mentionner  impérativement le numéro de la commande comme numéro de référence  dans l’ordre de virement. La commande sera expédiée dès réception du virement sur le compte bancaire.
Article 8
Livraison
  • La Caverne des 4 Pattes informe l’acheteur de la date de livraison des produits.
  • Les modalités de livraison offertes aux acheteurs par la Caverne des 4 Pattes devront respecter les conditions suivantes :
    • La Caverne des 4 Pattes s’engage à indiquer les modes de livraison possibles pour chaque produit proposé dans le descriptif associé ainsi que les éventuelles restrictions de livraison.
    • La Caverne des 4 Pattes propose au minimum un mode de livraison à domicile
  • La Caverne des 4 Pattes applique des frais de livraison fixés et acceptés par l’Acheteur lors de la commande.
  • Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison du ou des produits achetés et donne lieu à l’émission d’une facture conforme aux lois et règles en vigueur, à la demande du client.
  • La Caverne des 4 Pattes s’engage à apporter tout le soin nécessaire à l’emballage des produits commandés afin de préserver leur intégrité matérielle.
  • La Caverne des 4 Pattes s’engage à expédier tout Produit commandé dans un délai maximum de deux jours ouvrés à compter de la validation de la commande de l’acheteur.
  • Le délai de livraison « standard » sera de 48 à 72 heures (délai annoncé par la société de transport).
  • Le transfert des risques sera réalisé entre La Caverne des 4 Pattes et l’acheteur au moment de la prise de possession physique des produits par l’acheteur.
  • En cas de dépassement du délai de livraison indiqué à l’acheteur par La Caverne des 4 Pattes non justifié par un cas de force majeure, l’acheteur agissant en qualité de consommateur pourra enjoindre le vendeur d’exécuter son obligation dans un délai supplémentaire raisonnable. A défaut d’exécution à l’expiration de ce nouveau délai, l’acheteur pourra librement résilier sa commande avec effet immédiat. Dans cette hypothèse, La Caverne des 4 Pattes sera alors dans l’obligation de procéder au remboursement de la totalité des sommes versées, dans un délai maximum de 14 jours à compter de ladite dénonciation.
  • Il appartient à l’acheteur de toujours vérifier son colis à l’arrivée.
  • L’acheteur bénéficie, en tout état de cause, du droit de rétractation dans les conditions prévues à l’article 1.5. des Conditions Générales d’Utilisation.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois à l’acheteur par La Caverne des 4 Pattes. Il ne sera, dans cette hypothèse, pas facturé de coût de transport supplémentaire à l’acheteur par La Caverne des 4 Pattes. Si l’acheteur souhaite recevoir les produits sur deux lieux de livraison, il devra passer deux commandes et payer les frais de livraison afférents.
Le Vendeur se réserve par ailleurs le droit de modifier le choix du mode de livraison opéré par l’acheteur, pour un mode au moins aussi rapide, sans frais supplémentaires pour l’acheteur.
Article 9
Droit de rétractation
En vertu de l’article L. 221-18 du code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter du jour de la réception de la marchandise pour exercer son droit de rétractation. Ce droit peut être exercé par le client sans qu’il n’ait à justifier de motifs ou à payer de pénalités, à l’exception des frais de renvoi de la marchandise qui sont à sa charge.
Le client qui souhaite se rétracter doit, au préalable, saisir sa demande de retour sur le site, dans son compte client : Mon compte/ effectuer une demande de retour. Le client doit indiquer le mode de remboursement souhaité : Avoir ou Remboursement par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande. Le client peut également compléter et renvoyer à La Caverne des 4 Pattes le formulaire de rétractation type figurant ci-dessous ainsi que dans la confirmation de commande qui lui a été adressée par mail.
Le client doit ensuite renvoyer le ou les produit(s) à La Caverne des 4 Pattes à ses frais et risques au plus tard dans les 14 jours suivant la communication de sa décision de se rétracter.
Tout produit endommagé, incomplet, absent ne sera ni échangé, ni remboursé et sera réexpédié au client.
Le remboursement sera effectué par La Caverne des 4 Pattes dans le délai de 14 jours à compter de la date de récupération du produit ou jusqu’à ce que le client ait fourni une preuve de l’expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ses faits.
Le remboursement du client sera réalisé à condition que le ou les produit(s) :
• soient retournés dans leur emballage d’origine, dans un parfait état de revente (non abîmés, endommagés ou salis par le client), accompagnés de tous les accessoires éventuels, et avec la facture d’achat,
• n’aient manifestement pas fait l’objet d’une utilisation quelconque.
À l’attention de :
yLa Caverne des 4 Pattes
2, rue des Cistes
30420 Calvisson.
) 06.26.32.05.64.
@ contact@lacavernedes4pattes.fr
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :
Commandé le ……  reçu le ……
Nom du consommateur : ……………………………………………………………………………………………………….
Adresse du consommateur  :……………………………………………………………………………………………………
Signature du consommateur (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date : ………………………………………………………
 
 
Article 10
Réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété de La Caverne des 4 Pattes jusqu’au paiement intégral de la commande. Le défaut de paiement pourra entraîner la revendication des produits par La Caverne des 4 Pattes.
Toutefois, à compter de la réception de la commande par le client, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.
Article 11
Service clients
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter aux coordonnées figurant ci-dessous :
Adresse email : contact@lacavernedes4pattes.fr
Numéro de téléphone : 06.26.32.05.64
Du lundi au samedi de 09h00 à 18h00
Adresse postale : La Caverne des 4 Pattes – 2, rue des Cistes – 30420 Calvisson.
Article 12
Données personnelles
  1. Données collectées :
Dans le cadre de la création d’un compte client sur le site La Caverne des 4 Pattes.fr , nous collectons les données suivantes sur le formulaire d’inscription :  Civilité, nom, prénom, adresse, code postal, ville, pays, e-mail, numéro de téléphone
Les données collectées sont conservées pendant trois années après votre dernier achat.
  1. Finalités et destinataires des données :
Seule la société La Caverne des 4 Pattes, en sa qualité de responsable de traitement et ses prestataires sont destinataires des données personnelles des clients recueillies sur le site La Caverne des 4 Pattes.fr. Les données collectées ne sont pas cédées, louées ou échangées. Elles peuvent être transférées en dehors de l’Union européenne pour les besoins exclusifs du service.
La collecte des données personnelles sur le site est réalisée pour permettre d’effectuer les opérations relatives à la gestion du compte client, à la fourniture des services, au traitement des commandes et de vos achats de biens et à l’élaboration d’études et de statistiques.
  1. Sécurité et confidentialité
La Caverne des 4 Pattes met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles collectées contre les altérations, destructions et accès non autorisés.
  1. Droit des personnes
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD) 2016/679/UE du 27 avril 2016, le client dispose des droits suivants :  droit d’accès, de rectification et d’effacement des données personnelles le concernant – droit de limitation et droit d’opposition au traitement de ses données – droit de retrait de son consentement – droit à la portabilité des données fournies.
Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite envoyée par courrier à l’adresse suivante : Service clients La Caverne des 4 Pattes – 2, rue des Cistes – 30420 Calvisson, ainsi que par courriel à l’adresse suivante : contact@lacavernedes4pattes.fr
Les clients sont en droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle. Pour plus d’informations, consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr
Conformément à l’article L.223-2 du Code de la consommation, le client est informé qu’il a la possibilité, s’il le souhaite, de s’inscrire sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique disponible sur le site internet www.bloctel.gouv.fr.
Article 13
Conclusion du contrat de vente
L’acheteur est invité par La Caverne des 4 Pattes à se reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises.
La Caverne des 4 Pattes précise, dans le descriptif du produit, si celui-ci est en rupture de stock momentanée.
Les offres de produits et de prix sont valables pour la durée de leur mise en ligne, sauf précision contraire sur la fiche produit.
L’absence du bouton « Ajouter au panier » notamment signifie que le Produit n’est pas disponible à la vente en ligne. Il est néanmoins précisé que le simple fait d’ajouter un Produit dans le panier ne vaut pas validation de la commande car le produit peut devenir indisponible entre le moment de l’ajout dans le panier et la validation de la commande par La Caverne des 4 Pattes.
Afin de constituer son panier, l’acheteur choisit les produits et les quantités souhaités, puis valide en cliquant sur le bouton « Ajouter au panier ».
Sur l’écran du panier, l’acheteur peut, à tout moment, supprimer un produit, modifier les quantités ou sortir pour revenir à la boutique. Il y choisit ensuite un mode de livraison.
En cliquant sur le bouton « Valider mon panier », l’Acheteur peut ensuite valider les adresses de livraison et de facturation.
Afin de valider sa commande et finaliser le paiement, l’acheteur doit cliquer sur le bouton               « Commander ». Un état récapitulatif de la commande indique notamment les produits choisis, le coût de la livraison et le total à payer TTC et frais de livraison inclus.
Le dernier écran permet de finaliser la commande, en choisissant le type de paiement souhaité : carte bancaire, chèque bancaire ou virement bancaire. Le débit est effectué à la commande.
Après validation de sa commande par le service de paiement bancaire, La Caverne des 4 Pattes reçoit une confirmation de commande par email.
La Caverne des 4 Pattes se réserve le droit d’annuler toute commande d’un acheteur en cas de violation par cet acheteur de ses obligations contractuelles au titre de cette commande et/ou de la commande précédente.
Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci: en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
Toutefois, en cas d’erreur de saisie lors du passage de la commande, l’acheteur doit en informe La Caverne des 4 Pattes afin de modifier les coordonnées erronées et permettre une livraison dans les plus brefs délais.